jeudi 1 mars 2007

Le connaissement

Le connaissement (anglais : Bill of Lading B/L) est un document de transport signé par le transporteur (ou son agent) ou le capitaine du navire cargo (ou son agent).

Le connaissement est un papier-valeur. Il confirme la prise en charge de la marchandise pour le transport ou sa mise à bord et les conditions du transport. Il transitera par les circuits bancaires.


Le "connaissement" est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter. Il s'agit d'un titre endossable, ce qui permet, alors que les marchandises sont en cours de voyage, d'une part, au vendeur d'en transférer la propriété à des acquéreurs et ce qui permet, d'autre part, à ces derniers, de les remettre virtuellement à un banquier pour constituer un gage destiné à garantir le remboursement du crédit qui leur a été consenti pour en faire l'acquisition.

La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d'un original endossé du connaissement. Dans les faits, il arrive que les connaissements ne soient pas disponibles à l'arrivée du navire, il reste malgré tout possible de délivrer la marchandise sous réserve d'obtenir une lettre de garantie bancaire, mais cette démarche est sujette à problèmes.

Les timbres de connaissement ont été émis de 1872 à 1967. Ils se composent de deux types de figurine. L'une, le "timbre-valeur" qui comportait l'indication chiffrée de la taxe acquittée devait être apposée sur le "connaissement-chef" remis au navire transporteur. L'autre désignée sous le nom d' "estampille de contrôle" devait être collée sur les autres exemplaires du connaissement dont chacun était considéré comme un original soumis au droit de timbre. (source : YT-SFPF)



Ici, le connaissement date du 7 janvier 1873. Il comporte un timbre au type "Chiffre" d'Oudiné, avec mention 'Timbre de Dimension" dans le cadre. La taxe est de 2F et 2/10.


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