Un timbre fiscal est un type de timbre utilisé pour collecter des taxes sur différents objets. Beaucoup de pays les ont utilisés pour des documents, du tabac, de l'alcool, des médicaments, des cartes à jouer, des permis de chasse, etc. Les timbres fiscaux ressemblent souvent à des timbres postaux, ils ne sont cependant pas utilisés pour affranchir du courrier et ne reçoivent donc pas d’oblitération.
Cependant, les timbres fiscaux peuvent avoir des signes d'oblitération. Ils contiennent :
- une mention manuscrite de la personne oblitérant le timbre (normalement avec la date),
- un tampon identifiant l'agent oblitérateur (avec la date également) ou par compostage;
- autrement ils peuvent simplement être attachés à un produit de telle manière qu'ils seront invalidés ou détruits lors de l'ouverture.
Les premiers timbres fiscaux de l’Amérique représentaient la taxation du Royaume-Uni envers ses colonies américaines. Ces empreintes en relief, généralement sans couleur, étaient utilisés sur les documents du Canada jusqu’aux Antilles, avec certaines en Floride, les seuls qui aient été utilisés dans ce qui sera plus tard les USA. Les colonies du Massachusetts et de New York (ce qui sera plus tard l’état de New York, pas seulement la ville), ont également utilisé des timbres fiscaux documentaires dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle.
Au début de la guerre de Sécession, le président A. Lincoln mit en œuvre le programme de fiscaux le plus large que les USA aient jamais connu. La gamme de taxation était sans égale. Sur les documents de toutes les sortes ont dû être collés les timbres comme preuve que les taxes avaient bien été payées. Enormément d’articles de propriété ont également été taxés. Les timbres adhésifs ont été préparés et spécifiaient non seulement la dénomination mais également l’utilisation projetée. Quant la loi fut mise en application le 1er octobre 1862, le projet était de voir les timbres collés sur les documents et les articles propriétaires où figuraient sur le timbre le montant dû ainsi que son utilisation projetée.
Ce projet incroyablement lourd ne dura que très peu de temps et avant même la fin de l’année 1862, le fait de devoir assortir les timbres avec la dénomination de leur utilisation fut abandonnée. Le fait de payer le montant de la taxe suffisait. La division entre les timbres propriétaires (ceux dénommés Proprietary et Playing cards) et ceux de documents resta néanmoins. Les timbres Documentary pouvaient être utilisés sur n’importe quel document, les timbres Proprietary et Playing cards pouvaient l’être uniquement sur des articles de propriété. Le public en général a observé de manière plutôt satisfaisante cette distinction.
Sources : The Revenue Stamps of the United States, C. West
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire